• 5 rue de la 3ème DIA - 88400 Gerardmer
  • 0602381865
  • Lundi au Dimanche : 24/24

Mentions légales

Haute Vosges VTC > Mentions légales

Présentation générale : 

Ce site et géré par la société Hautes Vosges VTC

SIREN : 913 544 524
SIRET (siège) : 913 544 524 00022
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA: FR46913544524
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d’EPINAL, le 30/05/2022)
Numéro RCS : 913 544 524 R.C.S. Epinal
Capital social : 1 500,00 €

Protection des données personnelles :

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire d’information ne sauraient être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage. Les informations envoyées sont destinées à Marius Regnier qui traitera vos demandes. Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l’exercer, adressez-vous à : HAUTES VOSGES VTC 5 rue de la 3ème DIA – 88400 GERARDMER

Conformément à la loi, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL N° 1498962

Droits d’auteur – Copyright :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation express du responsable du site.

Bonjour,